L’an deux mille seize, le 1er avril, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.
Présents : Patrick NONIN, Corinne CHENET, Hervé DESTERNES, Martine AUGENDRE, Christine BAHI, Maryline JOUBERT, Cécile PATUREAU, Philippe BERTRAND
Absents, excusés : Frédéric LANGLOIS, Christine BAHI, Yvon BONAZZI
Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2016 :
adopté à l’unanimité
Délibération pour les taux d’imposition 2016 :
| Le conseil municipal a décidé, suite à la baisse des dotations de l’Etat (7 000 € en 2015, 7 000 € en 2016, de relever de 1 % les taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur le bâti
(entre parenthèse, la moyenne départementale) |
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| taxe d’habitation = 17,90
(22,80) |
taxe foncière bâti = 18,72
(21,31) |
taxe foncière non bâti = 46,08
(40,66) |
| Le produit attendu de l’impôt s’élève à 147 797 € | ||
adopté à l’unanimité
Délibération pour le budget 2016 :
Le budget s’équilibre en dépenses et en recettes, en fonctionnement à hauteur de 533 891 € et en investissement à hauteur de 617 788 €
adopté à l’unanimité
Délibération pour participer au Fonds de Solidarité Logement et au Fonds d’Aide aux Jeunes (fonds gérés par le Conseil Départemental de l’Indre) :
adopté à l’unanimité
Délibération pour fixer le nombre de jours d’autorisation d’absence aux agents communaux pour évènements familiaux :
adopté à l’unanimité
Questions diverses :
– proposition de la Mutuelle Nationale Territoriale pour la garantie de salaire des agents communaux
– présentation lundi 5 avril d’une proposition du CAE 36 pour le réaménagement de la Forge et de ses abords (toilettes, abribus, parking)
– point sur le passage des câbles électriques du parc éolien Saint-Chartier/Saint-Août sur l’ensemble du territoire de la commune
– Etat des travaux de la nouvelle mairie : ceux-ci avancent conformément au planning, électricité, isolation et planchers posés
Séance levée à 22H30.
- Prochaine réunion vendredi 27 mai 2016 à 19 heures 30.
Les séances du Conseil sont publiques, les habitants sont cordialement invités à y assister.
