L’an deux mille quatorze, le 14 novembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.
Présents : Patrick NONIN, Corinne CHENET, Hervé DESTERNES, Frédéric LANGLOIS, Martine AUGENDRE, Cécile PATUREAU, Yvon BONAZZI, Maryline JOUBERT, Philippe BERTRAND.
Absente excusée : Christine BAHI
Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND
L’ensemble des délibérations ont été votées à l’unanimité
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2014
Remplacement ATESAT
L’Assistance technique fournie par l’État aux collectivités pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) est supprimée.
Face à ce désengagement de l’Etat mettant fin aux ATESAT, le Conseil Général des l’Indre propose de mettre en place une structure répondant aux besoins des communes sur ces domaines. Le conseil municipal décide d’y adhérer.
RPI
La commune de Nohant-Vic accepte le transfert du siège social et du secrétariat du RPI.
Participation de la commune à la scolarité d’un élève en CLIS
Accord des demandes de participation au voyage scolaire et frais de scolarité
Décisions modificatives du budget
Le conseil valide les décisions modificatives du budget.
Bail de la boulangerie
Le bail donnera lieu à un réajustement triennal du loyer.
Convention avec la Communauté de Communes concernant la maison Raoul Adam
Le conseil municipal valide la convention proposée à la Communauté de Communes La Châtre-Sainte Sevère
Secrétariat de mairie
Accord pour la mise en œuvre à compter du 1er janvier 2015 pour le secrétaire de mairie, de la nouvelle bonification indiciaire (décret n°2006-779 du 3 juillet 2006).
Site internet
Le site http://www.nohantvic.fr/ apparaît en tête de page sur les différents moteurs de recherche (Google, Yahoo, Bing) ; près de 14 000 pages vues et 1 400 visiteurs différents depuis la création du site (18 juin 2014)
Pour recevoir les nouvelles infos par email, pensez à vous inscrire (bandeau de droite en milieu de page), seule l’adresse e-mail est à saisir.
Soutien au collectif Fresenius La Chatre
Le Conseil Municipal apporte son soutien aux salariés Fenwal et signe la pétition électronique contre les licenciements.
La pétition peut être soit :
– Signée électroniquement sur http://www.petitions24.net/collectif-freseniuslachatre remplissez les différents champs (nom/prénom/ …) et cliquez sur le bouton « Signer cette pétition »
– Signée sur la pétition papier déposée en mairie
https://www.facebook.com/SoutienCollectifFresenius
Séance levée à 22H30.
Prochaine réunion le 19 décembre 2014 à 19 heures 30.
Les séances du Conseil sont publiques, les habitants sont cordialement invités à y assister.
