Compte-rendu du Conseil Municipal du vendredi 23 septembre 2016

L’an deux mille seize, le 23 septembre, à vingt heure, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.

Présents : Patrick NONIN, Corinne CHENET, Hervé DESTERNES, Frédéric LANGLOIS, Martine AUGENDRE, Christine BAHI, Cécile PATUREAU, Yvon BONAZZI, Philippe BERTRAND

Absente, excusée :  Maryline JOUBERT

Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 juillet 2016 :

adopté à l’unanimité

Les décisions du maire prises par délégations :

  • Achat d’un chargeur pour le tracteur début 2017, une demande de subvention auprès d’un fonds parlementaire, sera établie
  • Acceptation du remboursement par Groupama de 1 380,00 € pour le sinistre dans les vestiaires du stade

Délibération pour fixer le montant de la redevance d’occupation du domaine public auprès d’Orange au titre de l’année 2016

adopté à l’unanimité

Délibération pour l’adhésion au contrat de groupe d’assurance du personnel Gras Savoye, à compter du 1erjanvier 2017 et pour une durée de 4 ans, visant à couvrir les obligations statutaires des employeurs public.

adopté à l’unanimité

Délibération pour l’approbation du plan de financement des travaux en 2017 du 1er étage de la nouvelle mairie-maison des associations: Une partie de l’aménagement du 1er étage de la nouvelle mairie non prévue au marché signé en 2015, sera réalisée en 2017. La subvention FAR et la DETR seront sollicités pour le financement de ces travaux

adopté à l’unanimité

Délibération pour fixer le montant de la vente de foin sur 2 parcelles communales

adopté à l’unanimité

Délibération pour résilier la convention PALULOS d’un des deux logements communaux de la cure à compter de juin 2017

adopté à l’unanimité

Questions diverses :

  • Fin des travaux de la nouvelle mairie fin octobre, les travaux de peinture débutent le 3 octobre, durée prévue 15 jours
  • Garantie de maintien de salaire pour les agents communaux : la commune envisage éventuellement de participer  au financement d’une assurance garantie maintien de salaire pour les agents communaux en cas de maladie.
  • L’installation de la fosse septique du bureau de tourisme à Nohant est réalisée
  • La coupe des peupliers est terminée, un point a été fait concernant l’enlèvement du bois; la replantation d’arbres se fera les bords de rivière
  • Information sur le dernier conseil communautaire de la Communauté de Communes
  • Point sur le syndicat des eaux de la Couarde
  • Un contrat de maintenance et d’entretien est en cours d’étude pour le défibrillateur
  • Point sur les travaux réalisés cet été à l’école : peinture du couloir, pose de sols plastiques aux normes dans le couloir et la salle de sieste
  • Passage de la commission de sécurité; concernant la salle des fêtes, un avis favorable a été donné, l’autorisation est donnée pour 5 ans, quelques travaux seront à réaliser

Séance levée à 22H30.

Prochaine réunion vendredi 4 novembre à 19 heures 30.

Les séances du Conseil sont publiques, les habitants sont cordialement invités à y assister.

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